Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats
Photo de Jean Germain

Adaptation et entrée en vigueur de certaines dispositions du code général des collectivités territoriales du code général des impôts et d'autres dispositions législatives applicables à la métropole de lyon


Les interventions de Jean Germain


Les amendements de Jean Germain pour ce dossier

2 interventions trouvées.

Réunion du 4 février 2015 : 1ère réunion  — Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Avez-vous relevé des éléments notables dans la répartition des ressources entre métropole et département pour cette année ?

Voir dans le contexte

Réunion du 4 février 2015 : 1ère réunion  — Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Si l'on s'en était tenu à la répartition entre région et département qui prévalait auparavant, le nouveau département du Rhône ne pourrait pas vivre. Comment a-t-on procédé ?

Voir dans le contexte

Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org