Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Photo de Jean-Jacques Jégou

Rapports de Jean-Jacques Jégou

23 rapports signés

first

left

1 2

17/03/2005 — Avis N° 256 (2004-2005) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi organique relatif aux lois de financement de la sécurité sociale

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

25/11/2004 — Annexe N° 35 au Rapport N° 74 (2004-2005) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Santé, famille, personnes handicapées et cohésion sociale

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

10/11/2004 — Avis N° 58 (2004-2005) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la Sécurité sociale pour 2005

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

first

left

1 2

Questions fréquentes — Données — API — NosDéputés.fr — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org