Commémoration de tous les morts pour la france le 11 novembre

L'amendement présente un intérêt, mais il ne peut pas être voté en l'état, car nous recherchons sur ce texte un accord avec l'Assemblée nationale. Il me semblerait plus judicieux qu'il soit déposé sous forme d'une proposition de loi. Je me range à l'argumentation du rapporteur. Il serait très utile de réaliser des auditions et par un travail d'...

A partir de cet amendement, je propose que vous le transformiez en proposition de loi en travaillant avec certains membres de la commission que nous désignerons. L'amendement est retiré.

Je comprends la démarche de M. Néri. L'amendement n'affaiblit pas le texte juridiquement. Il est de nature à obtenir un vote unanime du Sénat, ce qui est déterminant s'agissant du passé et de sa commémoration.

M. Néri a rectifié son amendement qui est désormais rédigé comme suit : « Cet hommage ne se substitue pas aux autres journées de commémoration nationales ». L'amendement est adopté à l'unanimité. L'article premier ainsi modifié est adopté à l'unanimité. L'article 2 est adopté à l'unanimité.