Les amendements de Jean-Marc Gabouty pour ce dossier

3 interventions trouvées.

L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Les Indépendants - République et Territoires, sur le thème : « Participation dans l’entreprise, outil de croissance et perspectives ». Je rappelle que l’auteur du débat disposera d’un temps de parole de dix minutes, y compris la réplique, puis le Gouvernement répondra. Vont tou...

Nous allons maintenant procéder au débat sous forme de questions-réponses dont les modalités ont été fixées par la conférence des présidents. Les auteurs des questions disposent chacun de deux minutes, y compris pour la réplique. Étant donné que nous sommes dans un horaire contraint d’une heure trente, je demande aux uns et aux autres de bien...

Merci, monsieur le secrétaire d’État. Nous en avons terminé avec le débat sur le thème : « Participation dans l’entreprise, outil de croissance et perspectives ». Et nous avons tenu les délais ! Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.