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Les amendements de Jean-Marc Gabouty pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, sur le thème : « Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité ». Je vous rappelle que l’auteur du débat disposera d’un temps de parole de dix minutes, y compris la réplique, puis le Gouvernement répo...
Nous allons maintenant procéder au débat sous forme de questions-réponses dont les modalités ont été fixées par la conférence des présidents. Les auteurs des questions disposeront chacun de deux minutes, y compris pour la réplique. Je rappelle que vingt et un orateurs sont inscrits. Afin de pouvoir lever la séance autour de vingt heures trent...
Nous en avons terminé avec le débat sur le thème : « Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité ».
