Innovations numériques dans la lutte contre l'épidémie de covid-19

L’ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat et d’un vote, relative aux innovations numériques dans la lutte contre l’épidémie de Covid-19, en application de l’article 50-1 de la Constitution. En préambule, je rappelle que notre séance se déroule dans les conditions de respect des règles sanitaires mises en place ...

Acte est donné de la déclaration du Gouvernement. Nous en venons aux orateurs des groupes politiques. Dans le débat, la parole est à M. Philippe Adnot, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.

Nous allons maintenant procéder au débat interactif sous la forme d’une série de onze questions-réponses, dont les modalités ont été fixées par la conférence des présidents. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question, avec une réponse du Gouvernement pour une durée équivalente. Dans le cas où ...

À la demande du Gouvernement, le Sénat est appelé à se prononcer par un vote sur la déclaration du Gouvernement relative aux innovations numériques dans la lutte contre l’épidémie de Covid-19. Conformément à l’article 39, alinéa 6, de notre règlement, il va être procédé à un scrutin public ordinaire dans les conditions prévues à l’article 56 d...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 105 : Le Sénat a approuvé la déclaration du Gouvernement relative aux innovations numériques dans la lutte contre l’épidémie de Covid-19.