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Rapports de Jean-Marc Juilhard

5 rapports signés

08/07/2009 — Rapport d'information N° 545 (2008-2009) au nom de la commission des affaires sociales, sur l' - Accueil des jeunes enfants en milieu rural : développer une offre innovante

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

04/10/2007 — Rapport d'information N° 14 (2007-2008) au nom de la commission des affaires sociales, sur la démographie médicale - Offre de soins : comment réduire la fracture territoriale ?

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

09/05/2007 — Rapport d'information N° 304 (2006-2007) au nom de la commission des affaires sociales sur - La protection sociale agricole : quel avenir ?

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

28/06/2006 — Rapport d'information N° 436 (2005-2006) au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les énergies locales - Energies renouvelables et développement local : l'intelligence territoriale en action

Rapporteur pour la Délégation à l'aménagement du territoire

19/12/2005 — Rapport d'information N° 140 (2005-2006) au nom de la commission des affaires sociales, à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à la réunion et à mayotte - Compte-rendu d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à la Réunion et à Mayotte

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

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