Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Marc Todeschini pour ce dossier
1 intervention trouvée.
a demandé si ces personnels n'étaient recrutés que pour une année scolaire, c'est-à-dire neuf mois environ.
