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Les amendements de Jean-Marie Bockel pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Je souhaiterais profiter de cette réunion pour évoquer avec vous différentes questions que la délégation suit actuellement. Mais, avant cela, j'aimerais vous informer que le Président Larcher a récemment organisé une réunion dans la perspective de la conférence de Paris sur le climat de la fin de l'année. Il s'agissait de réfléchir à l'implic...
Tout à fait. Il pourrait en effet être intéressant, lorsque nous travaillerons sur ces questions, de faire référence à ce rapport. Je souhaiterais maintenant faire un point d'étape sur la consultation des maires lancée par le Président Larcher et plusieurs d'entre nous lors du Congrès des maires. Pour la première fois, le Bureau du Sénat a dé...
Pour ceux d'entre nous qui avons un mandat local depuis très longtemps, et dans certains cas depuis avant les grandes lois de décentralisation, nous avons bien conscience de la perte de pouvoir du préfet.
M. Lambert est prêt à venir nous rencontrer dans le cadre de la simplification des normes et de son rôle au comité national d'évaluation des normes. Toutefois, il me semble important qu'il vienne non pas devant le seul groupe de travail sur la simplification, mais devant l'ensemble de la délégation.
Il faut signaler que tous nos amendements au projet de loi « transition énergétique » ont jusqu'à ce jour été rejetés, même les amendements rédactionnels. Ainsi, l'impact de la délégation sur ce texte a jusqu'à présent été nul. Cela doit au moins nous interpeller. Certes il fallait le faire, tester cette méthode. Toutefois, il me semble intéres...
Je crois que votre proposition pourrait être testée. Je me félicite de cette discussion de méthode, quelques mois après la reconstitution de notre délégation. Je rappelle que plusieurs rapports sont en cours d'élaboration : le rapport sur les conséquences de la tempête Xynthia de Christian Manable et un co-rapporteur qui doit encore être dés...
