Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jean-Marie Janssens
- Proposition de résolution européenne sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet des objets en europe (3 interventions)
- Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante (3 interventions)
- « femmes et agriculture : pour l'égalité dans les territoires » (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (2 interventions)
- Moyens mis en place pour faire face aux nouveaux actes de violence et de vandalisme commis à paris (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (2 interventions)
- Audition de m. françois bayrou haut-commissaire au plan (2 interventions)
- Audition de m. thierry breton commissaire européen au marché intérieur (2 interventions)
- Représentation des communes déléguées dans les communes nouvelles (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2017 (1 intervention)
- « une crise en quête de fin – quand l'histoire bégaie » (1 intervention)
- Audition de m. patrick dehaumont directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de l'alimentation (1 intervention)
- Audition de m. patrick dehaumont directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de l'alimentation voir à la rubrique de la commission des affaires économiques (1 intervention)
- économie finances et fiscalité (1 intervention)
- Préservation d'une politique agricole commune forte (1 intervention)
- Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine durable et accessible à tous (1 intervention)
- Déplacement d'une délégation de la commission en russie (1 intervention)
- Table ronde sur le thème : « les effets du titre ier de la loi egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours » autour de mm. richard girardot président de l'association nationale des industries alimentaires ania dominique amirault président de la fédération des entreprises et entrepreneurs de france feef dominique chargé président de coop de france et richard panquiault directeur général de l'institut de liaison et d'études des industries de consommation ilec (1 intervention)
- Table ronde sur le thème : « les effets du titre ier de la loi egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours » autour de mm. jacques creyssel délégué général de la fédération du commerce et de la distribution fcd stéphane de prunelé secrétaire général du mouvement e.leclerc thierry cotillard président d'intermarché et de netto représentant le groupement les mousquetaires (1 intervention)
- Suivi de la mise en application des mesures de la loi egalim (1 intervention)
- Table ronde dans le cadre du suivi de la mise en application des mesures de la loi égalim (1 intervention)
- Prévention du suicide des agriculteurs (1 intervention)
- Plan d'action en faveur des territoires ruraux (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2021 (1 intervention)
- Loi de finances pour 2021 (1 intervention)
- Réunion constitutive (1 intervention)
