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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Marie Vanlerenberghe pour ce dossier
2 interventions trouvées.
M. le président du Sénat a reçu communication de la liste des sénateurs proclamés élus le 24 septembre 2023. Acte est donné de cette communication.
M. le président du Sénat a reçu communication de la liste des sénateurs proclamés élus le 27 septembre 2020. Acte est donné de cette communication.
