Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats
Photo de Jean-Marie Vanlerenberghe

Audition de M. Daniel Ferrand ingénieur spécialiste en diagnostics et interventions sur existants à la socotec société de contrôle de l'audit et du conseil technique et de Mme Florence Molin ingénieur spécialiste en risques sanitaires


Les interventions de Jean-Marie Vanlerenberghe


Les amendements de Jean-Marie Vanlerenberghe pour ce dossier

1 intervention trouvée.

Réunion du 6 avril 2005 : 1ère réunion  — Mission commune d'information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante

a voulu savoir si le rapport rédigé par l'expert était communiqué aux propriétaires. Il s'est également demandé si les rapports établis pour des collectivités territoriales devaient être transmis aux préfets avant la fin de l'année 2005.

Voir dans le contexte

Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org