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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Paul Emorine pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Notre collègue Hervé Maurey avait été nommé parlementaire en mission auprès de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement de territoire, et de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique. Il était bien naturel qu'il nous présente le rapport qu'il ...
Je vous remercie de cette présentation synthétique. Notre commission aura à réfléchir aux moyens de financer le THD. Plusieurs d'entre vous ont assisté à l'audition de M. Jean-Dominique Comolli, le commissaire aux participations de l'État. Encore actionnaire à 100 % des ports maritimes, celui-ci détient 14 % de Renault, mais PSA, dans lequel il...
La transposition de la directive sur le Paquet Télécoms devrait être examinée en janvier à l'Assemblée nationale et avant la suspension de février chez nous.
Votre proposition de loi relative au service public local du THD doit être bientôt examinée : je proposerai qu'Hervé Maurey en soit le rapporteur.
Nous entendrons le ministre, et le groupe de travail se penchera sur ces questions techniques. Nous pouvons aussi y consacrer des réunions de commissions, et je vous renvoie également au rapport de l'ARCEP sur la montée vers le THD. Nous pourrons d'ailleurs auditionner le président de l'Autorité.
