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Les amendements de Jean-Pierre Caffet pour ce dossier
5 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014. Dans le débat, la parole est à M. le secrétaire d’État.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de huit minutes aux porte-parole de chaque groupe politique et de cinq minutes à la réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe. La commission des finances et la commission des affaires européennes interviendront ensuite durant huit mi...
La parole est à M. David Rachline, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif et spontané, dont la durée a été fixée à une heure par la conférence des présidents. Chaque sénateur peut intervenir pendant deux minutes au maximum. S’ils sont sollicités, la commission des affaires européennes ou le Gouvernement pourront répondre. La parole est à M. Bernard Fournier.
Personne ne demande plus la parole ?... Nous en avons terminé avec le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014.
