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Les amendements de Jean-Pierre Caffet pour ce dossier
4 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 12 et 13 février 2015. Dans le débat, la parole est à M. le secrétaire d’État.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de huit minutes aux porte-parole de chaque groupe politique et de cinq minutes à la réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe. La commission des finances et la commission des affaires européennes interviendront ensuite durant huit mi...
Nous allons maintenant procéder au débat interactif et spontané, dont la durée a été fixée à une heure par la conférence des présidents. Chaque sénateur peut intervenir pendant deux minutes au maximum. La commission des affaires européennes ou le Gouvernement, s’ils sont sollicités, pourront répondre. La parole est à M. Jean-Patrick Courtois.
Personne ne demande plus la parole ?... Nous en avons terminé avec le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 12 et 13 février prochain.
