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Rapports de Jean-Pierre Grand

14 rapports signés

14/02/2024 — Rapport N° 338 (2023-2024) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la principauté d'andorre concernant la démarcation et l'entretien de la frontière

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

23/11/2023 — Avis N° 130 (2023-2024) (Tome 07) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

12/07/2023 — Rapport N° 880 (2022-2023) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur : « l'égypte, porte d'entrée de la France dans les crises du moyen-orient »

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

17/11/2022 — Avis N° 117 (2022-2023) (Tome 01) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

13/07/2022 — Rapport d'information N° 777 (2021-2022) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur - L'avenir du corps diplomatique

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

18/11/2021 — Avis N° 165 (2021-2022) (Tome 01) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de finances pour 2022 : Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

17/06/2020 — Rapport d'information N° 526 (2019-2020) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le - Suivi du rapatriement des Français de passage à l'étranger pendant la crise sanitaire

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

21/11/2019 — Avis N° 142 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

22/11/2018 — Avis N° 149 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

23/11/2017 — Avis N° 110 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

24/11/2016 — Avis N° 142 (2016-2017) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

19/11/2015 — Avis N° 166 (2015-2016) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

01/07/2015 — Rapport N° 586 (2014-2015) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l' concernant la vingt et unième session de la conférence des parties à la convention - cadre des nations unies, sur les changements climatiques, la onzième session de la conférence des parties agissant comme réunion des parties au protocole de kyoto et les sessions des organes subsidiaires approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Secrétariat de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques et son Protocole de Kyoto

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

20/11/2014 — Avis N° 110 (2014-2015) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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12/07/2023 — Rapport N° 880 (2022-2023) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur : « l'égypte, porte d'entrée de la France dans les crises du moyen-orient »

13/07/2022 — Rapport d'information N° 777 (2021-2022) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur - L'avenir du corps diplomatique

17/06/2020 — Rapport d'information N° 526 (2019-2020) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le - Suivi du rapatriement des Français de passage à l'étranger pendant la crise sanitaire

23/11/2017 — Avis N° 110 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires

24/11/2016 — Avis N° 142 (2016-2017) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires

19/11/2015 — Avis N° 166 (2015-2016) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires

20/11/2014 — Avis N° 110 (2014-2015) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires