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Les amendements de Jean-Pierre Leleux pour ce dossier
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L'archéologie préventive constitue un sujet de divergence au coeur de la navette parlementaire, dont nous reparlerons vraisemblablement en commission mixte paritaire. Le Sénat tente de faire progresser les débats. Que sera l'article 20 au terme de l'examen du projet de loi ? Est-il possible de faire évoluer la rédaction actuelle de l'Assemblée ...
