Les amendements de Jean-Pierre Leleux pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Je crois pouvoir me faire l'interprète de notre commission en vous disant combien nous apprécions le travail d'ARTE. La chaîne n'est pas soumise à la réglementation sur la production indépendante qui s'impose aux autres chaînes françaises. Pouvez-vous nous rappeler ce qui caractérise les droits attachés aux productions que finance ARTE, par c...
Mettrez-vous en ligne tous les épisodes d'une série au même moment, ou au fur et à mesure de leur diffusion ?