Les amendements de Jean-Pierre Raffarin pour ce dossier

1 intervention trouvée.

Mes chers collègues, il nous revient de désigner un vice-président centriste au sein du Bureau de la commission, en remplacement de M Aymeri de Montesquiou. Je vous rappelle la procédure prévue par l'article 13 du Règlement du Sénat : seuls les présidents de commission sont élus au scrutin secret, sous la présidence du président d'âge, qui proc...