Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Pierre Raffarin pour ce dossier
1 intervention trouvée.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (projet n° 188, texte de la commission n° 196, rapport n° 195). Dans la discussion générale, la parole est à ...
