Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Pierre Sueur pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Les députés ont adopté le texte que j'ai l'honneur de rapporter, aujourd'hui à 1 h 30 ; c'est dire les conditions de grande rapidité dans lesquelles nous avons travaillé pour préparer son examen aujourd'hui. Le dépôt rapide de cette proposition de loi à l'Assemblée nationale - la semaine dernière ! - se justifie par les difficultés rencontrée...
En écoutant le spécialiste qu'est M. Hyest, je n'ai aucun doute quant aux possibilités d'amélioration de ce texte, dont la lisibilité pourrait être accrue. Ce qu'il dit des stocks vaut pour les machines comme pour le pétrole. Ce texte présente un caractère conservatoire. L'action pour insuffisance d'actif aurait pu être mise en oeuvre, si l'o...
Je remercie Messieurs Alfonsi et Collombat du soutien cohérent du groupe RDSE. Je remercie Monsieur Michel d'avoir indiqué le soutien du groupe socialiste et Monsieur Gélard de nous avoir éclairés à la lumière de réalités qu'il connaît parfaitement.
Le texte que nous venons d'adopter est inscrit à l'ordre du jour de la séance publique demain matin. Le délai-limite pour le dépôt des amendements sera donc le début de la discussion générale. Je demanderai une suspension de séance pour les examiner, sous la présidence de Jean-Pierre Michel.
