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Les amendements de Jean-Pierre Sueur pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Nous organisons de très nombreuses et riches auditions sur le projet de loi relatif aux métropoles. Elles nous ont occupés hier de 9 heures 30 à 21 heures. Elles sont publiques, télévisées et feront l'objet d'un compte rendu analytique. La Conférence des présidents n'étant pas parvenue hier à se mettre d'accord sur une lecture ce jeudi des con...
Je vous invite à lire le rapport de notre collègue sur ce sujet très intéressant. La proposition deviendra résolution du Sénat dans un délai de trois jours francs après sa publication dans les conditions fixées par l'article 73 quinquies du Règlement du Sénat.
