Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Pierre Sueur pour ce dossier
1 intervention trouvée.
En devenant Défenseur des droits, Jacques Toubon nous a prouvé que l'on pouvait avoir au moins deux vies : c'est réconfortant. Votre deuxième vie sera probablement un approfondissement de celle d'avant... mais on ne sait jamais ! Il existe déjà un Défenseur des droits dans notre pays : c'est la justice. Si mes droits sont bafoués, je vais voi...
