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Rapports de Jérôme Bignon

15 rapports signés

13/11/2019 — Rapport N° 110 (2019-2020) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi portant diverses mesures tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

28/03/2019 — Rapport d'office parlementaire N° 418 (2018-2019) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

21/07/2017 — Rapport d'information N° 678 (2016-2017) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la mise en oeuvre des objectifs de développement durable en France - La France face au défi de la mise en oeuvre des objectifs de développement durable

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

24/11/2016 — Avis N° 145 (2016-2017) (Tome 01) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Biodiversité - Transition énergétique

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

06/07/2016 — Rapport N° 765 (2015-2016) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

01/06/2016 — Avis N° 652 (2015-2016) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée autorisant la ratification de l'accord de Paris adopté le 12 décembre 2015

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

25/05/2016 — Rapport N° 640 (2015-2016) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Rapporteur

04/05/2016 — Rapport N° 577 (2015-2016) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

19/11/2015 — Avis N° 169 (2015-2016) (Tome 01) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Écologie, développement et mobilité durables : Biodiversité - Transition énergétique

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

03/11/2015 — Rapport d'information N° 131 (2015-2016) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la délégation Sénatoriale à l'outre-mer, en conclusion des travaux du groupe de travail commun, sur la situation des outre-mer confrontés aux dérèglements climatiques - Les outre-mer français face au défi climatique : une contribution concrète à l'agenda des solutions

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire, du développement durable et de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer

18/09/2015 — Rapport d'information N° 698 (2014-2015) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la délégation Sénatoriale à l'outre-mer, sur les actes des tables rondes « biodiversités des outre - mer et changement climatique » organisées le 11 juin 2015 - Biodiversités des outre-mer et changement climatique

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire, du développement durable et de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer

08/07/2015 — Rapport N° 607 (2014-2015) (Tome 01) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et, sur la proposition de loi organique, adoptée par l'assemblée nationale relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

08/07/2015 — Rapport N° 607 (2014-2015) (Tome 02) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et, sur la proposition de loi organique, adoptée par l'assemblée nationale relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

16/12/2014 — Avis N° 189 (2014-2015) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée autorisant la ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997

Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

20/11/2014 — Avis N° 113 (2014-2015) (Tome 01) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Écologie, développement et mobilité durables : Biodiversité - Transition énergétique

Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

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13/11/2019 — Rapport N° 110 (2019-2020) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi portant diverses mesures tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux

28/03/2019 — Rapport d'office parlementaire N° 418 (2018-2019) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019

24/11/2016 — Avis N° 145 (2016-2017) (Tome 01) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Biodiversité - Transition énergétique

06/07/2016 — Rapport N° 765 (2015-2016) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

25/05/2016 — Rapport N° 640 (2015-2016) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

04/05/2016 — Rapport N° 577 (2015-2016) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages