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Les amendements de Jérôme Bignon pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Comme tout le monde, je suis bien évidemment très favorable à un débat apaisé. Il est tellement plus agréable de se dire gentiment des choses vraies. Cela étant, je ne comprends pas certains termes du débat. Peut-être allez-vous pouvoir m’éclairer : si l’on veut empêcher certains produits dangereux d’être davantage répandus dans les champs, il...
Ils vont gagner un peu moins d’argent, mais cela n’influencera pas la quantité de produits utilisés. C’est une question de bon sens. Il existe une solution que personne n’évoque, ce qui me surprend un peu : pourquoi ne pas travailler sur la taxe applicable aux produits phytosanitaires ? Son augmentation aurait un effet immédiat. Par ailleurs,...
Cet amendement reprend une proposition du député Éric Bothorel, présentée lors de l’examen en séance publique du texte par l’Assemblée nationale et malheureusement rejetée. Il vise à fournir un cadre législatif pour l’utilisation de drones légers, non pas pour l’épandage de produits phytosanitaires, mais pour d’autres objets, par les agriculteu...
Cet amendement a pour objet de rétablir l’article 14 septies relatif au champ d’interdiction des néonicotinoïdes, avec une légère modification afin de définir précisément ce que recouvre l’acception juridique du terme « néonicotinoïde ». La loi du 8 août 2016 ne pose pas de définition claire, ce qui entraîne des contournements. Nous pré...
Cet amendement a pour objet de rétablir l’article 14 septies relatif au champ d’interdiction des néonicotinoïdes, avec une légère modification afin de définir précisément ce que recouvre l’acception juridique du terme « néonicotinoïde ». La loi du 8 août 2016 ne pose pas de définition claire, ce qui entraîne des contournements. Nous pré...
