Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jocelyne Guidez pour ce dossier
2 interventions trouvées.
La proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote, votée à l'unanimité du Sénat en première lecture, a été adoptée par nos collègues députés le 25 mars dernier, à l'unanimité également. Si le texte nous revient, c'est que l'unanimité des députés s'est formée sur une rédaction légèrement différente de...
En décembre 2019, le phénomène concernait surtout le Nord. On voyait des cartouches partout sur les trottoirs, sur la chaussée, dans les caniveaux, etc. Depuis, cette pratique s'est étendue sur tout le territoire, jusque dans nos villages. Je veux rassurer Mme Micouleau et M. Jomier : le texte ne concerne pas que le protoxyde d'azote. D'une p...
