Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats
Photo de Joël Bourdin

Accord entre la france et le sultanat d'oman en vue d'éviter les doubles impositions


Les interventions de Joël Bourdin


Les amendements de Joël Bourdin pour ce dossier

1 intervention trouvée.

Réunion du 30 janvier 2013 : 1ère réunion  — Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Quel type de redevances sont perçues en Oman et y a-t-il beaucoup de recettes provenant de nos entreprises ?

Voir dans le contexte

Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org