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Les amendements de Joël Labbé pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Moi qui n'ai jamais été rapporteur, je suis impressionné par le travail accompli par nos collègues. Cette loi attendue est aussi une loi d'avenir. Le ministre a parlé de « pollinisation » des principes de l'économie sociale et solidaire : le mot est poétique, mais juste. Ce qui fonctionne bien mérite d'être étendu à d'autres secteurs de l'écono...
Cette rectification me convient. L'amendement n° 68 rectifié est adopté. L'article 3 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
Cette rectification me convient également. Les amendements identiques n° s 14 rectifié et 63 rectifié sont adoptés et deviennent un article additionnel.
Je retire également mon amendement n° 64 L'amendement n° 15 est retiré, de même que l'amendement n° 64. L'amendement n° 90 est adopté. L'article 4 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
D'accord. L'amendement n° 72 est retiré. L'article 10 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
