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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Josselin de Rohan pour ce dossier
2 interventions trouvées.
La réunion d'aujourd'hui présente un caractère exceptionnel à plusieurs titres. Tout d'abord, la précédente réunion d'une commission mixte paritaire entre nos deux commissions remonte, sauf erreur de ma part, à 1990, soit il y a vingt ans. Cette CMP, portant sur la création de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, s'était déroulée...
Ce que nous avons fait illustre la qualité des travaux parlementaires. Le texte du Gouvernement a été beaucoup enrichi par les travaux des deux chambres. La navette a permis d'apporter des précisions et des ajouts essentiels. La preuve en est que personne n'a voté contre ce texte dans cette commission mixte paritaire. On a évoqué les moyens, m...
