Interventions en commissions de Josselin de Rohan

Accueillant M. Xavier Musca, M. Josselin de Rohan, président, a considéré que l'actualité internationale et les répercussions de la crise financière sur les pays en développement rendaient particulièrement nécessaire un éclairage sur les crédits du programme 110 « Aide économique et financière au développement ». Il a indiqué que la commission...

a souhaité connaître le nombre des appels d'offres européens remportés par des entreprises chinoises.

a rappelé que le directeur chargé des affaires stratégiques exerçait au sein de la mission « Défense » la responsabilité du programme « Environnement et prospective de la politique de défense » (programme 144) qui recouvrait, à titre principal, les crédits d'études et de recherche technologique et ceux de deux des trois services de renseignemen...

a mentionné l'incidence de l'installation d'une base américaine sur les conditions exigées de la France pour le maintien de sa base à Djibouti.

a salué la qualité du travail effectué par M. Jean Faure, d'abord comme président du groupe chargé de réfléchir à l'avenir de l'organisation et des missions de gendarmerie, puis comme rapporteur du projet de loi. Il a regretté que le calendrier parlementaire ne permette pas l'inscription de ce texte à l'ordre du jour avant le début de l'année p...

a rappelé le devoir de réserve qui s'applique à tous les militaires, y compris les officiers et sous-officiers de gendarmerie, et il a mentionné les nombreuses lettres de protestation émanant d'officiers des armées au moment de la suppression de la conscription.

Après que M. Josselin de Rohan, président, eut fait part de son accord avec l'argumentation présentée par le rapporteur, la commission a adopté à l'unanimité l'amendement proposé par le rapporteur. L'article 4 (allongement des limites d'âge des sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie) a été adopté sans m...

a accueilli M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, en rappelant que les engagements internationaux du ministre ne lui avaient pas permis d'être auditionné, comme prévu, le 9 octobre dernier sur la situation dans le Caucase, et notamment le conflit en Géorgie. Il a donc précisé que la commission entendra le ministr...

a fait valoir que la gratuité des frais de scolarité récemment instaurée comportait, en effet, des effets pervers, car elle favorisait abusivement les parents disposant de revenus élevés, et défavorisait, en revanche, les familles étrangères, dont les enfants risquent de subir un effet d'éviction et dont les frais d'inscription sont maintenus. ...

a rappelé que la France avait annoncé lors du dernier sommet de l'OTAN à Bucarest que sa participation totale à l'OTAN serait liée à des avancées substantielles de la politique européenne de sécurité et de défense. Or, pour nombre de ses partenaires, la réintégration de la France semble acquise et ce, alors que la défense européenne ne semble p...

a félicité les rapporteurs pour leur compte rendu de mission et il s'est interrogé sur l'architecture institutionnelle très artificielle du Kosovo. Il a demandé qui est le représentant de la MINUK et si les sénateurs avaient rencontré les militaires français.

a demandé aux sénateurs s'ils avaient rencontré des Kosovars d'origine serbe.

a rappelé que les lieux saints de l'orthodoxie serbe étaient situés dans la partie à majorité albanaise du Kosovo et que la partition ne réglerait en rien cette question.

Accueillant le ministre, M. Josselin de Rohan, président, s'est interrogé sur les conséquences d'un éventuel décalage entre le rattachement organique de la gendarmerie nationale au ministre de l'intérieur, qui ne pourra pas intervenir le 1er janvier 2009 compte tenu du report de l'examen du projet de loi relatif à la gendarmerie nationale, et s...

a rappelé que les responsabilités budgétaires du chef d'état-major des armées concernaient les deux programmes représentant plus de 90 % des crédits de la mission « Défense », à savoir le programme 178 « Préparation et emploi des forces » et le programme 146 « Equipement des forces ». Il a ajouté que sur ce dernier programme, la responsabilité ...

a ensuite interrogé le général d'armée Jean-Louis Georgelin sur la situation en Afghanistan. Il lui a demandé si la nomination au commandement central américain, responsable du théâtre afghan, du général David Petraeus, maître d'oeuvre de la nouvelle stratégie américaine en Irak, pourrait avoir des incidences sur la conduite des opérations mili...

a souhaité des précisions sur la gouvernance de l'Agence et son évolution.

a annoncé son intention d'engager avec la commission des finances une mission de contrôle commune sur l'ensemble des problèmes rencontrés par la mise au point de l'A400M. Puis il a évoqué une mission récente effectuée en Turquie, et s'est enquis des modalités d'autorisation, par ce pays, de l'utilisation de son espace aérien par des avions fran...

a souligné que la mise en place d'un service unique de reconversion dans les armées semblait difficile, alors que le besoin est avéré. Le général Elrick Irastorza a apporté les précisions suivantes : - il est normal de constater des petites anomalies sur des matériels dont la mise en service opérationnelle n'a pas été prononcée. Tel est le ca...

a rappelé que M. Hervé Morin, ministre de la défense, avait été entendu une première fois par la commission des affaires étrangères et de la défense, en mars dernier, dans le cadre de la préparation du rapport du groupe de travail présidé par M. Jean Faure. Il a précisé que cette nouvelle audition, organisée conjointement avec la commission des...