Questions orales de Josselin de Rohan

Conférence de Londres sur l'Afghanistan

M. Josselin de Rohan. Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, je tiens à m'associer, au nom du groupe UMP, à l'hommage qui a été rendu aux trois soldats récemment tombés en Afghanistan, à saluer leur courage, leur mémoire et à dire que nous partageons la douleur de leurs proches. Monsieur le ministre des affaires étrangères,...

Décret relatif à la mise en oeuvre des dispositions législatives excluant les rives des rus et étiers du dispositif de protection du littoral

M. Josselin de Rohan attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le paragraphe V de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme, introduit par l'article 235 de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux, qui exclut les rus et les étiers du dispositif p...

Recrutement et formation des hauts fonctionnaires de l'État

M. Josselin de Rohan demande à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique de lui faire connaître les grandes orientations retenues par le Gouvernement pour le recrutement et la formation des hauts fonctionnaires de l'État. Il souhaite particulièrement être informé des dispositions qu'il entend prendre à la suite de la suppression du concours de sortie de l'ENA p...

Contrôle des élections en Russie

M. Josselin de Rohan. Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, le 2 décembre prochain vont se dérouler en Russie des élections législatives. L'opinion publique a été alertée à plusieurs reprises par des atteintes graves et répétées à la liberté d'opinion, à la liberté d'expression, et même par l'incarcération des opposants. ...

Organisation de Technival

M. Josselin de Rohan. Après le Cher, le Morbihan ! Nous sommes avertis qu'une rave party géante se tiendra dans les prochains jours, dans notre département, qui rassemblera au moins 50 000 participants. Le préfet du Morbihan a été chargé de trouver un site pour accueillir le technival. M. Jean-Pierre Michel. Le parc du château de Rohan ! M. Josselin de Rohan. Le préfet a orienté ses recherc...

Blocage des universités

M. Josselin de Rohan. Ma question s'adresse à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Depuis le 7 février dernier, ... M. René-Pierre Signé. Vive la République ! M. Josselin de Rohan. ... à la suite d'une assemblée générale à laquelle ont participé des éléments largement extérieurs à l'université (Exclamations sur les travées du groupe social...

Procédure judiciaire à l'encontre de M. Georges Frêche

M. Josselin de Rohan. Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, le 11 février dernier, à Montpellier, (Exclamations sur les travées du groupe socialiste.), le président du conseil régional de Languedoc-Roussillon, M. Georges Frêche,... M. Raymond Courrière. Et quand Jacques Blanc s'entendait avec le Front national, qu'est-ce q...

Causes de l'augmentation de la fiscalité locale

M. Josselin de Rohan. Ma question s'adresse à M. le ministre délégué à l'intérieur. Depuis le mois d'avril, plusieurs collectivités locales, singulièrement la région et le département, ont entrepris de faire procéder à des audits financiers. L'un des buts de ces audits est de faire ressortir qu'une augmentation éventuelle de la fiscalité locale dans des délais très proches serait imputable.....