Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Photo de Julien Bargeton

Rapports de Julien Bargeton

10 rapports signés

17/11/2022 — Avis N° 120 (2022-2023) (Tome 04 - volume 04) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, considéré comme, adopté par l'Assemblée nationale pour 2023 - Au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

18/11/2021 — Avis N° 168 (2021-2022) (Tome 04 - volume 04) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de finances pour 2022 : Livre et industries culturelles

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

17/11/2021 — Rapport N° 156 (2021-2022) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école créant la fonction de directeur d'école

13/10/2021 — Rapport N° 56 (2021-2022) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, créant la fonction de directrice ou de directeur d'école créant la fonction de directeur d'école

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

03/03/2021 — Rapport N° 405 (2020-2021) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, créant la fonction de directrice ou de directeur d'école créant la fonction de directeur d'école

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

21/11/2019 — Rapport N° 140 (2019-2020) (Tome 03) général n° 140, sur le projet de loi de finances pour 2020 : Culture

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

12/06/2019 — Rapport d'information N° 568 (2018-2019) au nom de la commission des finances - Sur l'enquête de la Cour des comptes sur la valorisation internationale de l'ingénierie et des marques culturelles

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

22/11/2018 — Rapport N° 147 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Culture

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

11/10/2018 — Rapport d'information N° 38 (2018-2019) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur l'avenir du pacte entre les générations - Inventer les solidarités de demain face à la nouvelle donne générationnelle

Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à la prospective

23/11/2017 — Rapport N° 108 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Culture

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Questions fréquentes — Données — API — NosDéputés.fr — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org