Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Laurence Rossignol pour ce dossier
5 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, sur le thème : « Quelle politique ferroviaire pour assurer un maillage équilibré du territoire ? » Nous allons procéder au débat sous la forme d’une série de questions-réponses dont les modalités ont été fixées p...
Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question et son éventuelle réplique. Le Gouvernement dispose pour répondre d’une durée équivalente. Il aura la faculté, s’il le juge nécessaire, de répondre à la réplique pendant une minute supplémentaire. L...
Monsieur Jacquin, M. le secrétaire d’État a la liberté de répondre ou non aux répliques. La parole est donc bien à M. Frédéric Marchand.
Votre temps est écoulé, mon cher collègue. La parole est à M. le secrétaire d’État.
Nous en avons terminé avec le débat sur le thème : « Quelle politique ferroviaire pour assurer un maillage équilibré du territoire ? » Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
