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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Laurent Lafon pour ce dossier
2 interventions trouvées.
président. – Nous avons le plaisir d’entendre aujourd’hui la présentation par nos collègues Pierre Henriet, député de Vendée, Laure Darcos et Pierre Ouzoulias, tous trois membres de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst), des conclusions du rapport qu’ils ont consacré, sur saisine de notre commiss...
président. – Le sujet n’est pas simple, mais vous avez su nous éclairer, je vous en remercie. M. Bernard Fialaire. – L’enfer est pavé de bonnes intentions, mais dans ce domaine, le laxisme est encore plus dangereux. Je ne trouve pas choquant a priori que la recherche payée par l’État impose l’abandon du droit d’auteur après publication et que ...
