Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Loïc Hervé pour ce dossier
6 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Les Républicains, sur le thème : « Planification écologique et COP régionales : quelle efficacité ? » Dans le débat, la parole est à M. Jean-Baptiste Blanc, pour le groupe auteur de la demande.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question et son éventuelle réplique. Le Gouvernement dispose pour répondre d'une durée équivalente. Il aura la faculté, s'il le juge nécessaire, de répondre à la réplique pendant une minute supplémentaire. L...
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Les Républicains, sur le thème : « Planification écologique et COP régionales : quelle efficacité ? » Dans le débat, la parole est à M. Jean-Baptiste Blanc, pour le groupe auteur de la demande.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question et son éventuelle réplique. Le Gouvernement dispose pour répondre d’une durée équivalente. Il aura la faculté, s’il le juge nécessaire, de répondre à la réplique pendant une minute supplémentaire. L...
Mes chers collègues, nous en avons terminé avec le débat sur le thème « Planification écologique et COP régionales : quelle efficacité ? ». Je tiens à remercier M. Didier Mandelli, qui a renoncé à son intervention finale, afin de nous permettre de tenir les délais d'examen des points inscrits à l'ordre du jour.
Mes chers collègues, nous en avons terminé avec le débat sur le thème « Planification écologique et COP régionales : quelle efficacité ? ». Je tiens à remercier M. Didier Mandelli, qui a renoncé à son intervention finale, afin de nous permettre de tenir les délais d’examen des points inscrits à l’ordre du jour.
