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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Louis Duvernois pour ce dossier
3 interventions trouvées.
a estimé que la politique du livre sur le territoire national ne pouvait être dissociée de sa diffusion à l'étranger, où il est confronté à la position dominante du livre anglo-saxon. Il a insisté sur le levier exceptionnel que peut constituer à ce titre le réseau culturel français à l'étranger, qui, avec notamment 450 établissements d'enseign...
a souhaité savoir quelles étaient les perspectives pour les éditeurs et les auteurs de faire respecter leurs droits face à la mise à disposition de leurs oeuvres sans autorisation par « Google ».
a souhaité des précisions sur les partenaires européens qui ont apporté leur soutien au projet de bibliothèque numérique européenne.
