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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Louis Nègre
17 rapports signés
30/11/2016 — Rapport N° 166 (2016-2017) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre paris et l'aéroport paris - charles de gaulle relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle
Rapporteur
24/11/2016 — Avis N° 145 (2016-2017) (Tome 04) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
26/10/2016 — Rapport N° 77 (2016-2017) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
12/05/2016 — Rapport d'information N° 609 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur le volet méditerranéen de la politique de voisinage de l'union européenne - Défendre nos intérêts et promouvoir nos valeurs : quelle politique de voisinage pour l'Union européenne ? Le cas de l'Égypte
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
04/03/2016 — Rapport N° 440 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne sur l'étiquetage des produits issus des colonies israéliennes
Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes
19/11/2015 — Avis N° 169 (2015-2016) (Tome 04) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Écologie, développement et mobilité durables : transports ferroviaires, collectifs et fluviaux
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
10/06/2015 — Avis N° 505 (2014-2015) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
10/03/2015 — Rapport N° 331 (2014-2015) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Rapporteur
21/01/2015 — Avis N° 244 (2014-2015) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
20/11/2014 — Avis N° 113 (2014-2015) (Tome 04) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Écologie, développement et mobilité durables : transports ferroviaires, collectifs et fluviaux
Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
18/12/2013 — Rapport d'information N° 249 (2013-2014) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le déplacement d'une délégation de la commission en allemagne du 24 au 26 juillet 2013 - Sur la transition énergétique allemande « Energiewende »
Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
13/11/2013 — Rapport N° 144 (2013-2014) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur la proposition de loi relative à la prévention des inondations et à la protection contre celles-ci
Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
08/10/2013 — Rapport d'information N° 45 (2013-2014) au nom de la commission Sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois et de la commission des affaires économiques, sur l'application des dispositions de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques - Tourisme: une place de leader à reconquérir
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et de la commission pour le contrôle de l'application des lois
23/01/2013 — Rapport d'information N° 290 (2012-2013) au nom de la commission Sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois, sur l'application des lois n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du grenelle de l'environnement et n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement - Du Grenelle à la Conférence environnementale : à la recherche d'un nouveau souffle
Rapporteur pour la Commission pour le contrôle de l'application des lois
08/06/2011 — Rapport d'information N° 592 (2010-2011) au nom du groupe de suivi, sur l'avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport, de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - Le schéma national des infrastructures de transport : des territoires à l'Europe
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
09/07/2009 — Rapport N° 552 (2008-2009) (Tome 01) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
09/07/2009 — Rapport N° 552 (2008-2009) (Tome 02) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement : comptes-rendus des travaux de la commission et tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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