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Rapports de Marc Massion

22 rapports signés

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25/11/2004 — Annexe N° 13 au Rapport N° 74 (2004-2005) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Commerce extérieur

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

13/10/2004 — Rapport d'information N° 25 (2004-2005) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur la société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires - De nouvelles perspectives pour SOPEXA

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

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