Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Marc Massion pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Enfin, la commission a désigné Mme Elisabeth Lamure comme suppléante pour la mission de la commission devant se dérouler au Brésil en remplacement de M. Charles Revet.
