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Les amendements de Marcel Deneux pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Vous appuyez-vous sur le rapport rédigé l'an dernier par un avocat, à la demande du Gouvernement ? Prenez-vous en considération la coordination transfrontalière en Europe ? Enfin, peut-on, dans l'état actuel du droit, faire des recherches de gaz de schiste avec des méthodes autres que la fracturation hydraulique ?
Vous appuyez-vous sur le rapport rédigé l'an dernier par un avocat, à la demande du Gouvernement ? Prenez-vous en considération la coordination transfrontalière en Europe ? Enfin, peut-on, dans l'état actuel du droit, faire des recherches de gaz de schiste avec des méthodes autres que la fracturation hydraulique ?
