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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Marcel Lesbros
2 rapports signés
24/11/2005 — Avis N° 103 (2005-2006) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
25/11/2004 — Avis N° 78 (2004-2005) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Anciens combattants
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
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