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Rapports de Marie-Annick Duchêne

4 rapports signés

24/06/2015 — Rapport d'information N° 553 (2014-2015) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur - Les conseils d'école : pour une relation de confiance dans un cadre rénové

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

02/10/2013 — Rapport d'information N° 27 (2013-2014) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au vietnam du 2 au 10 mars 2013 - Culture et recherche au coeur des années croisées France-Vietnam

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

04/04/2013 — Motion N° 482 (2012-2013) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe

10/10/2012 — Rapport d'information N° 34 (2012-2013) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée à londres du 5 au 9 mars 2012 - Télévision publique et sport : les atouts du modèle britannique

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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