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Rapports de Marie-Arlette Carlotti

9 rapports signés

23/11/2023 — Avis N° 130 (2023-2024) (Tome 07) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

07/06/2023 — Rapport N° 708 (2022-2023) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur : « quel bilan pour l'opération barkhane ? »

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

17/05/2023 — Rapport N° 616 (2022-2023) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi autorisant la ratification du protocole du 30 avril 2010 à la convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

22/03/2023 — Rapport d'information N° 443 (2022-2023) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur « transformer les ressources humaines des armées : définir un modèle en cohérence avec nos ambitions stratégiques »

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

17/11/2022 — Avis N° 117 (2022-2023) (Tome 07) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

16/02/2022 — Rapport N° 509 (2021-2022) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant la ratification de la convention du Conseil de l'Europe contre le trafic d'organes humains

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

24/11/2021 — Rapport d'information N° 218 (2021-2022) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le - Soutien de la politique de la défense

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

07/07/2021 — Rapport d'information N° 754 (2020-2021) n° 754 - Haut-Karabagh : dix enseignements d'un conflit qui nous concerne

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

16/06/2021 — Rapport d'information N° 697 (2020-2021) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur l' - Actualisation de la loi de programmation militaire 2019-2025

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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