Archéologie préventive

Les orateurs, que je remercie d'avoir exprimé leurs convictions, se regardent en chiens de faïence. Je pense personnellement que nous n'en serions pas là si, en 2002, on avait assuré des moyens corrects à l'Inrap et une tutelle maîtrisée. Il faut désormais faire vivre la complémentarité des acteurs. L'évaluation scientifique doit être assurée p...

Nous poursuivons ce matin le cycle de nos auditions consacrées aux politiques patrimoniales. L'archéologie préventive mobilise généralement beaucoup les élus locaux. Nous en avions étudié la mise en oeuvre avec attention, il y a trois ans, lors de l'adoption du rapport de MM. Pierre Bordier et Yves Dauge intitulé « Archéologie préventive : po...

Sachez que tous les membres de cette commission sont soucieux à la fois de la recherche et de la culture. Les compétences de la commission font que ces deux ministères sont l'un comme l'autre nos interlocuteurs. Sachez également que, sur tous les bancs, de gauche comme de droite, vous avez ici des amis exigeants. Depuis plus de dix ans, et au c...

Avant de donner la parole à mes collègues, je pense que vous êtes le mieux à même de nous éclairer sur la question de la perception de la redevance d'archéologie préventive (RAP). J'espère que vous serez en mesure de nous rassurer quant à la résolution des problèmes qui ont été rencontrés.

Mes chers collègues, messieurs, je vous prie de bien vouloir excuser M. Vincent Eblé, notre rapporteur pour avis, actuellement coincé dans les embouteillages en cette journée de grèves.

Pour illustrer les propos de M. Legendre s'agissant des fouilles sauvages, je vous avouerais avoir été parfois surprise par la nature et la qualité de certains objets proposés à l'achat sur les sites de vente en ligne avec enchères entre particuliers. La convention CITES (Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore...

Je tiens à préciser que cette table ronde, comme les précédentes, vise à préparer les futurs travaux relatifs au projet de loi sur les patrimoines culturels, piloté exclusivement par le ministère de la culture. C'est la raison pour laquelle le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche n'était pas convié aujourd'hui.

Grâce au Sénat, la loi Goulard sur la recherche a invité les archéologues au partage de la culture scientifique et des mesures incitatives ont été adoptées concernant leur évaluation. L'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES) n'a pas voulu s'en charger, estimant que c'est aux laboratoires de le faire. Je crois...