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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Mathieu Darnaud pour ce dossier
33 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à Mme Corinne Bourcier, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
La parole est à M. Joshua Hochart, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe.
M. le président. La parole est à Mme Solanges Nadille, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
M. le président. La parole est à Mme Corinne Bourcier, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
M. le président. La parole est à Mme Corinne Féret, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
La parole est à M. Joshua Hochart, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.
M. le président. La parole est à Mme Corinne Bourcier, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
Conformément à l'article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements du Gouvernement, l'ensemble de la proposition de loi, dont la commission a ainsi rédigé l'intitulé : proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-...
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quinze. La séance est suspendue.
Conformément à l'article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements du Gouvernement, l'ensemble de la proposition de loi, dont la commission a ainsi rédigé l'intitulé : proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-...
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quinze. La séance est suspendue.
Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements du Gouvernement, l’ensemble de la proposition de loi, dont la commission a ainsi rédigé l’intitulé : proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-...
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quinze. La séance est suspendue.
