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Les amendements de Maurice Vincent pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Bravo pour ce rapport de qualité. J'approuve les remarques formulées par mes collègues. Je nuancerais celle de M. Lozach : le rapport propose que la métropole « ou l'intercommunalité » soit le partenaire de référence. Pour éviter les ambiguïtés, conservons la seule intercommunalité. En toute hypothèse, la commune n'est pas l'échelon optimal. Dé...
Bravo pour ce rapport de qualité. J'approuve les remarques formulées par mes collègues. Je nuancerais celle de M. Lozach : le rapport propose que la métropole « ou l'intercommunalité » soit le partenaire de référence. Pour éviter les ambiguïtés, conservons la seule intercommunalité. En toute hypothèse, la commune n'est pas l'échelon optimal. Dé...
