Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Michel Amiel pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Je m'inscris dans le prolongement de ces propos. Ce choix est regrettable. Toutefois, pour ma part, je participerai quand même aux travaux de la commission. Chacun pourra écouter les auditions et s'exprimer. Le débat se prolongera ensuite en séance.
Sur quelle base désigner un rapporteur issu de l'opposition, puisque ce texte est transpartisan ? Faut-il procéder par voie d'élection ?
