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Rapports de Michel Berson

11 rapports signés

26/07/2017 — Rapport d'information N° 684 (2016-2017) au nom de la commission des finances sur et le financement de la recherche sur projets - L'Agence nationale de la recherche : une ambition à retrouver pour le financement de la recherche sur projets

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

24/11/2016 — Annexe N° 25 au Rapport N° 140 (2016-2017) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

23/05/2016 — Rapport d'information N° 620 (2015-2016) au nom de la commission des finances, sur le financement et le pilotage du projet de constitution d'un pôle scientifique et technologique, sur le plateau de paris-saclay - Réussir le cluster de Paris-Saclay

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

19/11/2015 — Annexe N° 24 au Rapport N° 164 (2015-2016) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

20/11/2014 — Annexe N° 24 au Rapport N° 108 (2014-2015) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

18/06/2014 — Rapport d'information N° 634 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur le financement public de la sûreté nucléaire, de la radioprotection et de la transparence nucléair - La sûreté nucléaire de demain : un enjeu financier et démocratique

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

21/11/2013 — Annexe N° 22 au Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

22/11/2012 — Annexe N° 22 au Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

18/07/2012 — Rapport d'information N° 677 (2011-2012) au nom de la commission des finances, sur le - Crédit d'impôt recherche : supprimer l'effet d'aubaine pour les grandes entreprises, réorienter le dispositif vers les PME

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

04/07/2012 — Rapport d'information N° 636 (2011-2012) au nom de la commission des finances, sur le déplacement effectué par une délégation de la commission en égypte, libye et tunisie du 18 au 24 mars 2012 - L'Égypte, la Libye et la Tunisie un an après les « printemps arabes »

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

17/11/2011 — Annexe N° 21 au Rapport N° 107 (2011-2012) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

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