Questions orales de Michel Boutant

Avenir du tunnel routier de la ville d'Angoulême

M. Michel Boutant attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la situation du tunnel routier de la ville d'Angoulême, chef-lieu du département de la Charente. Ce tunnel est d'une importance capitale pour la circulation dans et autour de la ville. Il est ainsi utilisé par une grande partie des Angoumoisins, mais aussi par le...

Conséquences de la tempête Xynthia pour les populations des zones à risques

M. le président. La parole est à M. Michel Boutant. (Applaudissements sur les travées du groupe socialiste.) M. Michel Boutant. Ma question pourrait s'adresser à plusieurs ministres, qu'ils soient présents ou non aujourd'hui dans cet hémicycle. Six semaines après le phénomène Xynthia, on ne peut s'empêcher de penser à ces 53 personnes mortes au cours de la nuit tragique du 27 au 28 février. ...

Tarif de rachat de l'électricité produite au moyen d'installations photovoltaïques

M. Michel Boutant attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur l'arrêté du 12 janvier 2010, fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil telles que visées au 3° de l'article...

Application de la directive « quotas CO2 » pour l'industrie des tuiles et briques

M. Michel Boutant attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat sur les modalités d'application de la directive européenne « Emissions Trading Scheme » dite « quotas de CO2 », qui vise à mettre en place un système d'autorisation d'émettre du CO2 (les q...

Décision d'Eutelsat de confier à une fusée chinoise le lancement de son satellite de télécommunications

M. Michel Boutant attire l'attention de M. le Premier ministre sur la décision d'Eutelsat de confier à une fusée chinoise le lancement, en 2010, de son satellite de télécommunications W3B. Il attire aussi son attention sur l'attitude à cette occasion de l'État français qui participe au capital d'Eutelsat à travers la Caisse des dépôts et consignations. En mars dernier, l'opérateur européen de...

Les collectivités territoriales

M. Michel Boutant. Je veux avant tout déplorer le départ du ministre de l'intérieur. Le Sénat est tout de même le représentant des collectivités locales ! (Bravo ! et applaudissements sur les travées du groupe socialiste – Exclamations sur les travées de l'UMP.) Un sénateur socialiste. Oui, mais il n'y a pas la télé ! M. Michel Boutant. Je voudrais rebondir sur un lapsus commis hier par notr...

Situation financière des communes engagées dans des opérations de renouvellement urbain

M. Michel Boutant attire l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique sur la situation financière des communes engagées dans des opérations de renouvellement urbain et, en particulier, sur la situation de la ville d'Angoulême. Il lui rappelle que les villes concernées voient leur population diminuer car ces opérations entraînent la destruction de log...

Situation financière de l'hôpital de Cognac

M. Michel Boutant attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur les difficultés financières rencontrées depuis plusieurs mois par l'hôpital de Cognac. C'est tout d'abord la réalisation des nouveaux locaux de l'hôpital, pourtant prévue de longue date, qui est en grand danger. En effet, de nouveaux locaux pour l'hôpital devaient voir le jour à côté de la clinique privée dè...