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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Michel Bouvard pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Avec mon collègue Thierry Carcenac, nous suivons ce budget avec attention. Je remercie le président Jean-Pierre Bayle pour ce référé, qui nous permet de mieux comprendre un sujet central, qui a connu d'importantes évolutions depuis les nouvelles règles issues de la LOLF. Je partage avec le directeur général des finances publiques l'idée que des...
Les schémas directeurs immobiliers régionaux (SDIR) sont une nouveauté relative. Quelle nouveauté ces schémas, issus d'une récente circulaire, présentent-ils par rapport aux schémas actuels ? La région Île-de-France présente une particularité : le préfet de région aura certes l'autorité conférée à tous les préfets de région, mais il n'aura qu'...
Vous n'avez pas répondu à ma question concernant la spécificité de l'Île-de-France et les relations entre les services centraux et les services déconcentrés.
